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M. Patrice Hoang

professeur à l'université d'Orléans Voir le CV

Etablissement :

Université d'Orléans

Discipline(s)

Droit privé
Disciplines enseignées : Actualité de droit des affaires. Techniques de financement et défaillance des entreprises. Droit fondamental des sociétés. Droit commun des sociétés. Droit de l'entreprise (techniques sociétaires et droit financier). Droit des entreprises en difficulté. Droit des sûretés. Droit des instruments de paiement et de crédit. Droit des contrats.
Thèmes de recherche : Droit des affaires: structures juridiques des entreprises, financement des entreprises, droit des entreprises en difficulté. Droit civil économique: droit des sûretés, contrats d'affaires.

Activités / CV

Titres universitaires
- Agrégé de Droit privé et sciences criminelles
- Doctorat en Droit privé à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Principales publications
I Ouvrages scientifiques OS
- "La protection des tiers face aux associations, Contribution à la notion de "contrat-organisation"", thèse Paris II, 2000, préf. P. Didier, Éditions Panthéon-Assas, LGDJ Diffuseur, 2002.
II Ouvrages
- "Les expertises en droit des entreprises en difficulté", contribution aux Mélanges en l'honneur de Michel Germain, LexisNexis et Lextenso, à paraître fév.-mars 2015.
- "La sanction de l'inexécution du contrat-organisation par exclusion d'un membre", in Études de Droit privé, Mélanges offerts à Paul DIDIER, Économica, 2008, p. 205-220.
II Articles
- "Les opérations de restructuration des associations après la loi ESS" ; BJS janv. 2015, § 112x7, p. 44-51.
- "L'instrumentalisation du patrimoine associatif", in "L'instrumentalisation du patrimoine", Colloque Université d'Orléans, 16 sept. 2014; à paraître RJ com. début 2015.
- "Les actions de droit commun du coemprunteur in bonis emportées dans la spirale de l'irresponsabilité du prêteur? ", Rev. proc. coll. no 2, mars-avril 2014, Étude 7.
- "Deux garanties ne valent pas mieux qu'une pour le cessionnaire de droits sociaux", note sous Cass. com., 14 mai 2013, 12-15.119; Rev. soc. 2013, p. 611-615.
- "Risque d'entreprise et risque indemnitaire des partenaires externes de l'entreprise en difficulté", LPA 10 juill. 2013, no 137, p. 6-15.
- "L'octroi abusif de crédit s'invite à la table de l'exclusion de responsabilité de l'article L. 650-1 du Code de commerce", D. 2012 chr. 2034-2043.
- "De la suppression du dispositif prétorien de la responsabilité pour soutien abusif", D. 2006 chr. 1458-1465.

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université d'Orléans
- Co-directeur du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité.
- Coresponsable de l’axe de recherche "droit des échanges économiques", puis "relations économiques et sociales" au sein du Centre de Recherche Juridique Pothier.
- Vice-président du Comité d’experts disciplinaires.
- Président de Comités de sélection.

Autres activités
Direction scientifique du Colloque "L'instrumentalisation du patrimoine", Faculté de Droit, Économie, Gestion d'Orléans, 16 sept. 2014; actes à paraître à la RJ com. début 2015.

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